Site icon Dowi – Expert-Comptable en ligne

Masque obligatoire en entreprise, quel est le mode d’emploi ?

Cela ne vous vous aura pas échappé, depuis le 1er septembre 2020 et la mise à jour du protocole sanitaire, le port du masque est désormais obligatoire pour toutes les entreprises. Mais comment appliquer cette mesure ?

Désormais le port du masque est obligatoire dans tous les espaces clos et partagés. Cette obligation est aussi exigée pour toutes les personnes qui travaillent en extérieur en cas de regroupement ou dans les cas d’impossibilité du respect de la distanciation physique, qui est pour rappel d’au moins un mètre entre chaque personne.

La situation est bien sûr différente en chaque entreprise, en fonction de la nature des locaux, du domaine d’activité ou encore des conditions de circulation et bien sûr le nombre de salariés dans l’entreprise. Cette mesure du port du masque a été mise en place par le gouvernement afin de limiter au maximum la propagation du virus et l’apparition des clusters, c’est-à-dire des foyers de contamination majeure qui regroupent de nombreuses personnes, ce qui facilite la propagation du coronavirus.

I. Quand est-il possible de retirer le masque sans risque ?

Le nouveau protocole nous indique différentes situations où il est possible de retirer temporairement le masque dans certaines citations. Attention tout de même le protocole précise que ces aménagements sont différents en fonction de la propagation du virus dans le département de l’entreprise.

Pour rappel depuis le 23 septembre les départements sont classés en catégories :

Vous pouvez retrouver plus d’informations et les cartes actualisées sur le site dédié à la propagation du coronavirus en France sur : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Pour retirer le masque de façon occasionnelle en zone verte, il faut impérativement ces 4 conditions soient respectées :

Durant cette crise sanitaire il est essentiel qu’un dialogue social soit mis en place afin d’adapter les mesures et d’organiser au mieux les prochains mois pour limiter au maximum la propagation du virus et bien entendu éviter au maximum les clusters.

II. Est-il nécessaire de modifier le règlement intérieur de l’entreprise ?

En effet, l’obligation du port du masque que ce soit pour les salariés comme pour les intervenants extérieurs entre dans le camp du règlement intérieur de l’entreprise. Le nouveau protocole qui a été diffusé par le gouvernement ne se suffit malheureusement pas à lui-même.

Pour ne pas négliger les formalités à respecter il faut donc modifier le règlement intérieur afin d’intégrer les nouvelle mesures sanitaires. Petit rappel, le règlement intérieur est un document obligatoire pour toutes entreprises ou établissements qui comptent au moins 50 salariés. Ce dernier fixe les mesures d’applications et de réglementation en matière de santé et bien évidemment de sécurité au travail.

La mise à jour du règlement intérieur favorisera donc un dialogue social mais également un véritable travail de réflexion approfondi sur les questions qui entoure le nouveau protocole et son application le plus rapidement possible au sein de l’entreprise.

III. Dernier rappel sur les bons gestes à adopter :

Nous finirons par rappeler les gestes primordiaux afin de limiter au maximum la propagation du virus et en finir avec cette pandémie pour le moins dévastatrice.

Les gestes importants sont donc :

Quitter la version mobile